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immatriculation bb t de 59

 
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Gérard MAUTORD


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MessagePosté le: Mer 7 Mar - 11:08 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bonjour 
Je ne sais toujours pas si je suis dans la bonne rubrique pour poser des questions ??
je voudrais immatriculer mon bb t de 59
je rame complètement dans la multitude d'infos plus ou moins contradictoires
Faut il passer par la FFVE pour avoir le certificat de conformité ?
Sur le doc CERFA 13750 05 je ne sais pas quoi mettre dans  type mine (d2) et dans genre national CL (J1)


Salutations et merci d'avance
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MessagePosté le: Mer 7 Mar - 11:08 (2018)    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: Mer 7 Mar - 12:02 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

bonjour bonjour !

as tu lu la belle méthode (non finalisée) écrite par notre ami Spad ? http://www.cyclo-bb-et-cie.com/t10280-Comment-faire-une-carte-grise-pour-sa…

pour te répondre, le plus simple maintenant est d'avoir une assurance pour la mob a faire immatriculer, elle remplace le certif de conformité.
tu peux te passer de la FFVE si tu trouves le certif sur le site des mordu du galet mais il faut faire attention, ça ne passe pas toujours a cause du trait rouge barré ....

pour le type mine tu dois indiquer ce qu'il y de marqué sur la plaque moteur (BB1V ?) et le genre national est bien CL

voili voilou !
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MessagePosté le: Mer 7 Mar - 21:23 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

J'ai fini  Mr. Green  Je suis content, tellement que je pense faire une autre partie pour les mobs collection  Okay  M'enfin quand j'aurais une AUTRE mob a immatriculer en collection  Rolling Eyes
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Gérard MAUTORD


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MessagePosté le: Jeu 8 Mar - 08:31 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

merci pour les renseignements, je viens d'assurer la BB et je me lance sur ANTS en suivant la méthode de SPAD je vous tiens au courant pour le résultat final
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Gérard MAUTORD


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MessagePosté le: Ven 9 Mar - 12:11 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bonjour 


Je n'arrive pas à trouver les 2 soufflets de la fourche télescopique ni le bouchon de 
réservoir à visser de ma BB T de 1959
Quelqu'un peut-il me renseigner ?

Salutations et merci d'avance
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MessagePosté le: Ven 9 Mar - 21:06 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Lowic avait fait un bouchon de réservoir en neuf, il avait galéré mais c'est à voir avec lui si il ne peut pas en refaire un tout simple sans le plexiglas et le sticker ! Enfin si ça ne dérange pas de ne pas avoir le logo Peugeot !
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MessagePosté le: Ven 9 Mar - 21:49 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

il me semble qu'il y a deux types de bouchons à visser sur les BB. à confirmer !

j'ai toujours pas essayé de couler de la résine pour remplacer le plexiglas par contre

les détails sont sur ce post : bouchon de reservoir
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MessagePosté le: Sam 10 Mar - 11:54 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Il existe des bouchon en métal d'époque qui remplacent avantageusement le bouchon en plastique introuvable.

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Gérard MAUTORD


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MessagePosté le: Dim 25 Mar - 21:32 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

La demande d'immatriculation de ma BB T de 59 a été faite à l'ANTS le 08/03/2018 soit 17 jours et toujours pas de nouvelle. A part en court d'analyse par le service instructeur depuis le 09/03
Quelqu'un a t-il un idée des délais d'instruction de ce type de cyclo jamais immatriculé 
merci 
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MessagePosté le: Dim 25 Mar - 21:37 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Hello, 
Pour une vieille comme ça, ça met environ 1 mois, des fois 2. Ceci dit, il y a toujours quelques une de mes demandes effectuées en janvier qui n'ont toujours pas été acceptées...
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MessagePosté le: Mer 16 Mai - 09:30 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bonjour
Je suis en pleine galère  avec l'ANTS
Suite à ma demande d'immatriculation du 08/03 avec une attestation d'assurance à la place du certificat de conformité, j'ai eu le 14/04 une demande de complément de dossier avec un certificat de conformité du constructeur
N'ayant rien trouvé pour un BB T chez les mordus du galet j'ai payé 70 € à Peugeot pour obtenir le document
Le document fourni par Peugeot est en fait une attestation pour obtenir une carte grise en véhicule de collection et pas un certificat de conformité
J'ai complété mon dossier ANTS avec ce cher document et j'ai attendu 
Le 14/05 nouvelle demande de l'ANTS de complément de dossier avec maintenant une attestation de véhicule de collection de la FFVE (30€)
Les délais annoncés par la FFVE sont de 12 semaines
Je ne sais plus quoi faire
Quelqu'un a-t-il récemment réussi à immatriculer un BB sans certificat de conformité ?
Ou peut on trouver un certificat pour BB1 T ou BB1 L?
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MessagePosté le: Mer 16 Mai - 12:36 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Ouille, 70€... C'est l'arnaque bien connue de chez Peugeot, alors qu'une simple feuille des mines suffit... Je crois que McBB possède une copie de la feuille des mines, il confirmera !
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MessagePosté le: Jeu 17 Mai - 00:42 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Il faut insister et sortir le texte qui précise bien que l'attestation d'assurance suffit, dans la mesure où elle comporte le type, la marque, le numéro de série...
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Gérard MAUTORD


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MessagePosté le: Jeu 24 Mai - 08:02 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bonjour
J'ai suivi les derniers conseils de McBB en insistant auprès de l'ANTS maintenant j'attends la réponse.
Si ça finit par marcher, ou mettre la plaque d'immatriculation sur un BB1 T pour ne pas cacher l'éclairage arrière ni le logo PEUGEOT BB ?
De plus j'ai l'intention de tirer un remorque (en court de restauration) ce qui interdit de monter la plaque au dessus de l'éclairage arrière.
Une carte grise de collection permet-elle une plaque noire ?
Une dernière demande : quelqu'un a-t-il le document des mines pour un BB1T ou BB1L?
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MessagePosté le: Jeu 24 Mai - 08:07 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

personnellement j'ai fabriqué une patte en tôle pliée qui vient se reprendre dans le garde boue avec la vis du feu arrière. Et oui ! avec la CG colelction tu peux mettre une plaque noire Okay
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MessagePosté le: Jeu 24 Mai - 10:38 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Tu peux très bien mettre ta plaque au dessus du phare, pourvu que ta remorque soit dotée d'une plaque aussi!
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MessagePosté le: Jeu 24 Mai - 11:09 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Spad a écrit:
Tu peux très bien mettre ta plaque au dessus du phare,


oh boudiou !!! c'est pas un phare ! mais un feu
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MessagePosté le: Jeu 24 Mai - 12:23 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Ayayay, erreur fatale ! Je m'en vais
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MessagePosté le: Ven 25 Mai - 07:24 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bonjour 
Suite au conseil de McBB j'ai insisté auprès de l''ANTS et 5 jours plus tard j'ai enfin obtenu le certificat provisoire d'immatriculation
Si cela peut servir voici le document transmis à l'ANTS


Madame ou Monsieur 
Le 08 mars 2018 j’ai fais une demande d’immatriculation d’un cyclomoteur Je ne comprends pas pourquoi après un mois d’attente et au vue du certificat d’assurance comportant la marque, le type, le N° de série et la date de mise en circulation ; vous avez demandé un certificat de conformité du constructeur  
J’ai payé 70 € auprès du constructeur ce certificat comportant toute les informations nécessaires.  
Je vous l’ai transmis et maintenant après un nouveau mois d’attente vous me demandez une attestation FFVE 
La FFVE annonce 12 semaines de délais si je fais cette demande et que je vous la transmets ensuite je présume que j’aurais un nouveau mois d’attente j’aurais donc une réponse au 15 septembre 
Ce qui fera 5 mois, ceci me semble contraire à l’ambition affichée par le pays de vouloir  simplifier les démarches administratives 
Je pense avoir rempli deux fois les conditions d’attribution de la carte grise (attestation d’assurance puis certificat Peugeot) 
Je me permets d’insister et je vous demande de me délivrer cette carte grise 
Avec la présente je me permets de vous adresser ma consternation la plus sincère 
  
Communiqué du Ministère de l'Intérieur du  
12 novembre 2010 
IMMATRICULATION DES CYCLOMOTEURS ANCIENS MIS EN CIRCULATION AVANT LE 1er JUILLET 2004 Comme prévu lors du lancement du système d’immatriculation des véhicules (SIV), le 15 avril 2009, l’immatriculation des cyclomoteurs d’occasion de moins de 50 cm3 mis en circulation avant le 1er juillet 2004 est obligatoire à partir du 1er janvier 2011 si le propriétaire veut circuler avec ce cyclomoteur sur les voies ouvertes à la circulation publique.
LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR
L’immatriculation des cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004 requiert : la production des pièces suivantes :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- les justificatifs d’identité et d’adresse ;
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;

si l’usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place, l’une des pièces suivantes :
* le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
* la facture du véhicule, sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ;
* l’attestation d’assurance sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule.

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MessagePosté le: Ven 25 Mai - 07:33 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

comme quoi, il faut insister !
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MessagePosté le: Ven 25 Mai - 09:07 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Ca m'énerve .... Bannir
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MessagePosté le: Ven 25 Mai - 09:11 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

c'est clair ! c'est pas normal de devoir se justifier .... bientot il va falloir engager un juriste pour faire les démarches administratives ....
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Spad
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MessagePosté le: Ven 25 Mai - 11:37 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59 Répondre en citant

Bienvenue en Russie Mort de Rire
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 04:28 (2018)    Sujet du message: immatriculation bb t de 59

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