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Feuille des mines

 
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Ciloans
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 13:56 (2015)    Sujet du message: Feuille des mines Répondre en citant

Voilà, j'ai chez moi dans mon garage, sous un bâche, un beau TSR que voici :



Petit problème, pas d'assurance, pas de carte grise, pas de feuille de mines, de certificat de cession, RIEN. Peanut.
C'est une bécane qui mon père avait, qu'il avait récupéré d'un oncle à son pote ou je sais pas quoi, enfin bref il est à personne et j'aimerai bien qu'il soit à moi! Razz
Elle tourne tip top en plus!


J'ai commencé à me renseigner (un gentil comparse du forum m'a indiqué que l'on pouvait se renseigner à la mairie, je vais y aller prochainement), mais il semblerait que la feuille des mines soit plus ou moins indispensable pour espérer posséder quoi que ce soit. J'ai pu trouver cette fameuse feuille sur le net (Les Mordus du Galet), mais es-ce légal? Peut-on légalement imprimer une feuille des mines d'un véhicule et la compléter pour en être le propriétaire?  Question Rolling Eyes


Merci pour vos réponses!  Mr. Green Okay
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 13:56 (2015)    Sujet du message: Publicité

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rv80gs
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 14:08 (2015)    Sujet du message: Feuille des mines Répondre en citant

C'est exactement la même série que mon SPR!
Pour la carte_grise. Assure le et l'attestation te suffira pout faire la carte-grise. En joignant la copie du PV des mines, ça ira tout seul.
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Ciloans
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 14:10 (2015)    Sujet du message: Feuille des mines Répondre en citant

Mais comment l'assurer sans papiers aucuns papiers?  Question
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rv80gs
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 15:11 (2015)    Sujet du message: Feuille des mines Répondre en citant

Donnes à ton assureur le type, le numero d . Série et une date de mise en circulation en précisant que tu veux l'immatriculer. C'est prévu par la loi.
 
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Ciloans
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MessagePosté le: Mar 12 Mai - 16:57 (2015)    Sujet du message: Feuille des mines Répondre en citant

D'accord, merci  Mr. Green
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 02:15 (2018)    Sujet du message: Feuille des mines

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